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Archives
Date :
1870-1879
Contenu Co-Lab :
Non
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877-1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG16-A-3, Numéro de volume : 808
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 09, 1871
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 518, Numéro de bobine de microfilm : C-29
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0759 C
- Date de réception :
- 1874-07-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 325, Bobine C-3309 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1322, Numéro de bobine de microfilm : C-14929
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1006
- Date de réception :
- 1871-05-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 287, Bobine C-3297 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0573
- Date de réception :
- 1879-04-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 378, Bobine C-3325 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866-1923
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6113-508-2-E, Numéro de volume : 294
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1856-1905
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG20-B72
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879/05/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 248, Numéro de dossier : 25586
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0220
- Date de réception :
- 1875-03-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 331, Bobine C-3311 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1319, Numéro de bobine de microfilm : C-14925
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0631 D
- Date de réception :
- 1876-12-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 351, Bobine C-3318 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877/07/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 194, Numéro de dossier : 20056
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1731
- Date de réception :
- 1879-12-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 386, Bobine C-3328 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 10, 1872
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 123, 123/X1, Numéro de bobine de microfilm : C-1556
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 5 August 1875
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12039-3210-5-E, MG8-F99, Numéro de volume : 14, Numéro de bobine de microfilm : H-2933
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0583 D
- Date de réception :
- 1876-10-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 350, Bobine C-3317 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874/11/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 122, Numéro de dossier : 11991
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0679
- Date de réception :
- 1879-05-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 379, Bobine C-3326 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 24, 1879
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 210, Numéro de bobine de microfilm : C-1596
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0736 B
- Date de réception :
- 1872-02-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 296, Bobine C-3300 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 01, 1879
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 80, Numéro de bobine de microfilm : C-1515
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1229
- Date de réception :
- 1873-09-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 315, Bobine C-3306 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1930
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1447
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1401
- Date de modification :