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Date :
1870-1879
Contenu Co-Lab :
Non
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-A-1, Numéro de volume : 11, Numéro de dossier : 887
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1855-1872
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG13-WO97, Numéro de bobine de microfilm : B-5655
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0521
- Date de réception :
- 1873-05-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 310, Bobine C-3304 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879/05/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 249, Numéro de dossier : 25605
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1550
- Date de réception :
- 1870-06-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 278, Bobine C-3294 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-1166
- Date de réception :
- 1876-12-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 351, Bobine C-3318 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879/07/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 255, Numéro de dossier : 26236
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879/06/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 251, Numéro de dossier : 25894
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879/04/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 246, Numéro de dossier : 25335
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0751
- Date de réception :
- 1872-07-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 300, Bobine C-3301 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879/08/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 257, Numéro de dossier : 26403
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0911
- Date de réception :
- 1878-10-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 372, Bobine C-3324 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875/03/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 130, Numéro de dossier : 13665
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0540
- Date de réception :
- 1872-05-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 298, Bobine C-3300 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879/08/27
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 257, Numéro de dossier : 26457
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0553
- Date de réception :
- 1872-05-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 298, Bobine C-3300 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879/09/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 260, Numéro de dossier : 26703
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879/03/19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 244, Numéro de dossier : 25133A
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0118
- Date de réception :
- 1874-02-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 319, Bobine C-3307 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875/05/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 134, Numéro de dossier : 14019
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879/04/14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 246, Numéro de dossier : 25366
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879/05/14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 249, Numéro de dossier : 25669
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 29, Numéro de dossier : 1872-429
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879/09/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 259, Numéro de dossier : 26661
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870/07-1872/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 29, Numéro de dossier : 1873-259
- Date de modification :