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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/11/21
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 54, Numéro de dossier : 5136
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872/03/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 59, Numéro de dossier : 5655
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879/05/14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 249, Numéro de dossier : 25642
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0389
- Date de réception :
- 1879-03-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 376, Bobine C-3325 Code d'accès 90
-
[Minister of] Inland Revenue - 20 May - [Recommends appointment] of Mr M.E. Brougham as an Exciseman
Archive / Décrets du Conseil- Numéro de décret :
- 1872-0518
- Date de réception :
- 1872-05-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 298, Bobine C-3300 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0527
- Date de réception :
- 1871-01-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 283, Bobine C-3296 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873/06/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 87, Numéro de dossier : 8460
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872/06/18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 65, Numéro de dossier : 6272
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872/03/14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 59, Numéro de dossier : 5621
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873/04/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 82, Numéro de dossier : 7969
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873/06/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 86, Numéro de dossier : 8380
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870/11/18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 42, Numéro de dossier : 3984
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872/03/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 58, Numéro de dossier : 5593
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores, Art
- Date :
- [ca. 1700-1996]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R2847-0-7-E, RG33-157
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1859-1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1870, Numéro de bobine de microfilm : C-11104, Numéro de dossier : 626
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873/09/22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1031, Numéro de dossier : 53
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-5, Numéro de volume : 987, Numéro de dossier : 638
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874/02/21
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 103, Numéro de dossier : 10068
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873/03/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 81, Numéro de dossier : 7815
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872/06/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 65, Numéro de dossier : 6229
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877/01/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 177, Numéro de dossier : 18367
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879/01/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 240, Numéro de dossier : 24664
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878/08/26
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 230, Numéro de dossier : 23636
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 28, Numéro de dossier : 1872-1426
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877/01/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 177, Numéro de dossier : 18390
- Date de modification :