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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-26602-4-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16229, Numéro de dossier : 540
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1146 D
- Date de réception :
- 1878-07-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 385, Bobine C-3328 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-1045 D
- Date de réception :
- 1878-03-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 368, Bobine C-3323 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879/11-1879/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 45, Numéro de dossier : 1879-1832
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879/05/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 248, Numéro de dossier : 25585
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- [1852/01/01] - [1968/12/31]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- 216, 10, Numéro de boîte : 57, Numéro de dossier : 86/41-5
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870/05/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 19, Numéro de dossier : 2958
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873/03/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 50, Numéro de dossier : 7874
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872/06/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 42, Numéro de dossier : 6727
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-22758-4-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16224, Numéro de dossier : 85038
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867-1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 195, Numéro de dossier : 109 I-IV, Partie de dossier : 1=1869-1884;2=1867-1899;3=[empty];4=1901-1928
- Date de modification :