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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 27, Numéro de dossier : 1872-665
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-A-1, Numéro de volume : 18, Numéro de dossier : 1033
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0048 C
- Date de réception :
- 1873-01-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 307, Bobine C-3303 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1625
- Date de réception :
- 1870-06-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 278, Bobine C-3294 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0799 D
- Date de réception :
- 1877-05-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 357, Bobine C-3320 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- c.a. 1870
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1971-109 NPC
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0576 B
- Date de réception :
- 1871-07-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 290 & 5114, Bobine C-3298 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- c.a. 1870
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1971-109 NPC
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 4, 1878
- Source :
- Gouvernement
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-1140 B
- Date de réception :
- 1872-12-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 304, Bobine C-3302 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873/02/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 50, Numéro de dossier : 7870
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872/10/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 46, Numéro de dossier : 7311
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-A-1, Numéro de volume : 29, Numéro de dossier : 642
- Date de modification :