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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/08/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1045, Numéro de dossier : 3452
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 29 January 1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1424
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0710
- Date de réception :
- 1871-03-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 285, Bobine C-3297 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/09/26
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1045, Numéro de dossier : 3453
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0190
- Date de réception :
- 1879-02-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 375, Bobine C-3324 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0922
- Date de réception :
- 1877-10-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 361, Bobine C-3321 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874/09/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 67, Numéro de dossier : 518
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873/01/21
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 49, Numéro de dossier : 7750
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877/01/21
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 180, Numéro de dossier : 18627
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0819
- Date de réception :
- 1873-06-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 311, Bobine C-3305 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 43, Numéro de dossier : 1879-163
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0479
- Date de réception :
- 1874-04-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 322, Bobine C-3308 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/78, Numéro de boîte : 2000002146, Numéro de dossier : 3776
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874/03/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 60, Numéro de dossier : 9366
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1967, Numéro de bobine de microfilm : C-11123, Numéro de dossier : 5171
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2049, Numéro de bobine de microfilm : C-11144, Numéro de dossier : 9365
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1997, Numéro de bobine de microfilm : C-11130, Numéro de dossier : 7053
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873-1884
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1922, Numéro de bobine de microfilm : C-11111, Numéro de dossier : 2972
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1878, Numéro de bobine de microfilm : C-11105, Numéro de dossier : 1002
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1879-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-21289-1-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16222, Numéro de dossier : 45093
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1876-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-16453-7-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16215, Numéro de dossier : 21983
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1877-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-11806-0-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16208, Numéro de dossier : 12707
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 29, Numéro de dossier : 1870-710
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-27030-1-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16230, Numéro de dossier : 1511
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1873
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG105, Numéro de boîte : 2987
- Date de modification :