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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875/06/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 135, Numéro de dossier : 14145
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870/09-1876/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 1861, Numéro de dossier : 1874-446
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0576
- Date de réception :
- 1871-01-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 284, Bobine C-3296 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873/08/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 92, Numéro de dossier : 8946
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0094
- Date de réception :
- 1870-08-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 280, Bobine C-3295 Code d'accès 90
-
Water lots, Lachine Canal - [Minister of Railways and Canals], June '79, to renew lease to Ira Gould
Archive / Décrets du Conseil- Numéro de décret :
- 1879-0836
- Date de réception :
- 1879-06-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 379, Bobine C-3326 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 40, Numéro de dossier : 1877-1229
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 71, Numéro de dossier : 6847
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 23, Numéro de dossier : 1870-81
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0816
- Date de réception :
- 1877-08-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 360, Bobine C-3320 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875/06/29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 137, Numéro de dossier : 14358
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875/04/22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 72, Numéro de dossier : 1452
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1892, Numéro de bobine de microfilm : C-11106, Numéro de dossier : 1621
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1955, Numéro de bobine de microfilm : C-11120, Numéro de dossier : 4522
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1900, Numéro de bobine de microfilm : C-11107, Numéro de dossier : 1986
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1884, Numéro de bobine de microfilm : C-11106, Numéro de dossier : 1247
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1869, Numéro de bobine de microfilm : C-11104, Numéro de dossier : 592
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1971, Numéro de bobine de microfilm : C-11124, Numéro de dossier : 5386
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2071, Numéro de bobine de microfilm : C-11149, Numéro de dossier : 10,584
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1868, Numéro de bobine de microfilm : C-11104, Numéro de dossier : 553
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1864, Numéro de bobine de microfilm : C-11104, Numéro de dossier : 346
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877/09-1877/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 39, Numéro de dossier : 1877-991
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1864/02-1870/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 24, Numéro de dossier : 1870-1213
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-26720-X-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16229, Numéro de dossier : 778
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1961, Numéro de bobine de microfilm : C-11122, Numéro de dossier : 4883
- Date de modification :