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Archives
Date :
1870-1879
Contenu Co-Lab :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/08/21
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 50, Numéro de dossier : 4754
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877/01/19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 178, Numéro de dossier : 18439
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874/03/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 104, Numéro de dossier : 10154
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0728 D
- Date de réception :
- 1877-03-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 369, Bobine C-3323 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878/01/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 213, Numéro de dossier : 21950
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872/09/26
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 71, Numéro de dossier : 6881
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873/07/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 89, Numéro de dossier : 8639
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873/08/22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-5, Numéro de volume : 1631, Numéro de bobine de microfilm : T-131
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879/07/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 253, Numéro de dossier : 26014
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874/06/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 111, Numéro de dossier : 10840
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/09/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 165, Numéro de dossier : 17186
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-C-1, Numéro de volume : 326, Numéro de dossier : 617
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870/11/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 42, Numéro de dossier : 4004
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874/03/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 105, Numéro de dossier : 10218
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1877-1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3006
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878/08/22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 230, Numéro de dossier : 23609
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/09/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 165, Numéro de dossier : 17200
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879/02/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-4, Numéro de volume : 1629
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/10/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 168, Numéro de dossier : 17482
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873/06/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 86, Numéro de dossier : 8367
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 3 October 1873
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1846/IT266, Numéro de bobine de microfilm : T-9939
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1903, Numéro de bobine de microfilm : C-11108, Numéro de dossier : 2150
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 13 October 1873
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1846/IT268, Numéro de bobine de microfilm : T-9939
- Date de modification :