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Date :
1870-1879
Contenu Co-Lab :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-A-1, Numéro de volume : 16, Numéro de dossier : 526
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-A-1, Numéro de volume : 35, Numéro de dossier : 108
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-1130 D
- Date de réception :
- 1878-07-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 369, Bobine C-3323 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1950, Numéro de bobine de microfilm : C-12777, Numéro de dossier : 4422
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0103
- Date de réception :
- 1879-01-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 374, Bobine C-3324 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0900
- Date de réception :
- 1877-10-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 360, Bobine C-3321 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878-1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2066, Numéro de bobine de microfilm : C-11148, Numéro de dossier : 10,275
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874-1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1940, Numéro de bobine de microfilm : C-11116, Numéro de dossier : 3922
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0116 E
- Date de réception :
- 1879-06-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 384, Bobine C-3327 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871-1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2497, Numéro de bobine de microfilm : C-11230, Numéro de dossier : 102,742
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0405
- Date de réception :
- 1875-04-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 333, Bobine C-3311 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2065, Numéro de bobine de microfilm : C-11148, Numéro de dossier : 10,226
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877-1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-8-e, Numéro de volume : 9707, Numéro de bobine de microfilm : C-7194
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870/01/18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 34, Numéro de dossier : 3092
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0249
- Date de réception :
- 1874-03-14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874/07/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 116, Numéro de dossier : 11305
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869-1870
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-A-1, Numéro de volume : 9, Numéro de dossier : 2282
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878-1883
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-V-26, Numéro de volume : 12635
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878, 1882
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-8-e, Numéro de volume : 9707, Numéro de bobine de microfilm : C-7194
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0995
- Date de réception :
- 1879-06-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 380, Bobine C-3326 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/07/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 161, Numéro de dossier : 16751
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878, 1880-1881
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-8-e, Numéro de volume : 9707, Numéro de bobine de microfilm : C-7194
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1855-1877
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-V-26, Numéro de volume : 12635
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1988, Numéro de bobine de microfilm : C-11128, Numéro de dossier : 6520
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-A-1, Numéro de volume : 29, Numéro de dossier : 620
- Date de modification :