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Archives
Date :
1870-1879
Contenu Co-Lab :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/10/29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 53, Numéro de dossier : 5077
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3666, Numéro de bobine de microfilm : C-10117, Numéro de dossier : 10171
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0049 D
- Date de réception :
- 1875-02-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 333, Bobine C-3311 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-1151 D
- Date de réception :
- 1878-07-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 372, Bobine C-3324 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878/06/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 226, Numéro de dossier : 23215
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1248 D
- Date de réception :
- 1878-12-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 378, Bobine C-3325 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878/05/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 223, Numéro de dossier : 22936
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878/06/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 227, Numéro de dossier : 23315
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0245 E
- Date de réception :
- 1879-12-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 387, Bobine C-3328 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869/12-1870/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 1859, Numéro de dossier : 1870-34
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0633 ½
- Date de réception :
- 1878-07-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 370, Bobine C-3323 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/07/27
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 81, Numéro de dossier : 2995
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0098 D
- Date de réception :
- 1875-03-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 332, Bobine C-3311 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0314
- Date de réception :
- 1873-03-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 308, Bobine C-3304 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1115, Numéro de dossier : 1911-939
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870/08/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 23, Numéro de dossier : 3676
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-C-1, Numéro de volume : 338, Numéro de dossier : 170
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879/04/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 96, Numéro de dossier : 5446
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878/03/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 88, Numéro de dossier : 4238
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870/02/01-1870/02/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG2-A-1-a, Numéro de volume : 274, Numéro de bobine de microfilm : C-3293
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1851-1855
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-78-4-E, RG30M 912028, RG30-I-C-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement
- Date :
- 1795-2001
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R192-22-7-E, RG16-A-2, RG16-A-3, RG16-A-4, RG16-B, RG16-A-5
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Art
- Date :
- 1868-1965
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R174-40-7-E, RG6-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Art
- Date :
- 1873-1983
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R182-276-7-E, RG11M 78903/35, RG11-B-3-a, RG11M 923005, RG11M 78903/27, RG11M 956013
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisitionDocuments textuels
- Date :
- 1869-1984
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6, 87-0430 OFRC, 2002-01308-X
- Date de modification :