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Source :
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- March 1879
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Sept. 1874
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0896
- Date de réception :
- 1878-10-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 372, Bobine C-3324 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Mar. 1879
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0676
- Date de réception :
- 1876-07-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 346, Bobine C-3316 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0566
- Date de réception :
- 1876-06-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 345, Bobine C-3316 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Mar. 1879
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0237
- Date de réception :
- 1872-03-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 296, Bobine C-3300 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877-1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2002, Numéro de bobine de microfilm : C-11132, Numéro de dossier : 7458
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0061
- Date de réception :
- 1878-02-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 364, Bobine C-3321 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874-1881
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1936, Numéro de bobine de microfilm : C-11115, Numéro de dossier : 3656
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878-1884
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2054, Numéro de bobine de microfilm : C-11145, Numéro de dossier : 9471
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877-1880
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2002, Numéro de bobine de microfilm : C-11132, Numéro de dossier : 7455
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1969, Numéro de bobine de microfilm : C-11124, Numéro de dossier : 5349
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-20433-X-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16220, Numéro de dossier : 34437
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-23117-4-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16225, Numéro de dossier : 92064
- Date de modification :