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Archives
Date :
1870-1879
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Oui
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1859-1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1870, Numéro de bobine de microfilm : C-11104, Numéro de dossier : 626
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0389
- Date de réception :
- 1879-03-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 376, Bobine C-3325 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1877-1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3006
-
[Minister of] Inland Revenue - 20 May - [Recommends appointment] of Mr M.E. Brougham as an Exciseman
Archive / Décrets du Conseil- Numéro de décret :
- 1872-0518
- Date de réception :
- 1872-05-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 298, Bobine C-3300 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0527
- Date de réception :
- 1871-01-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 283, Bobine C-3296 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 3 October 1873
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1846/IT266, Numéro de bobine de microfilm : T-9939
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1903, Numéro de bobine de microfilm : C-11108, Numéro de dossier : 2150
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0728 D
- Date de réception :
- 1877-03-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 369, Bobine C-3323 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 13 October 1873
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1846/IT268, Numéro de bobine de microfilm : T-9939
- Date de modification :