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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Dec. 1879
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1871
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 3622
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0432
- Date de réception :
- 1872-05-06
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872/04/29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 41, Numéro de dossier : 6544
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0177
- Date de réception :
- 1879-02-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5118, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0002
- Date de réception :
- 1875-01-04
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1873
- Source :
- Privé
- Référence :
- R9266
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873/03/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 81, Numéro de dossier : 7835
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1833-1964
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R192-17-3-F, RG16-A-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0943
- Date de réception :
- 1874-07-20
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R190, RG15, Numéro de volume : 1648, Numéro de dossier : 99
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-1041
- Date de réception :
- 1876-11-07
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879/02/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 240, Numéro de dossier : 24687
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-1036
- Date de réception :
- 1876-11-04
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877/03/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 182, Numéro de dossier : 18819
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/04/18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 45, Numéro de dossier : 4298
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0710
- Date de réception :
- 1874-06-03
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 14 December 1871
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F99, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : H-2928
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0417
- Date de réception :
- 1876-04-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5117, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873/04/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 84, Numéro de dossier : 8172
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-1005
- Date de réception :
- 1874-08-01
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Aug. 1879
- Source :
- Privé
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0774
- Date de réception :
- 1876-08-15
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875/12/22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 147, Numéro de dossier : 15347
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG45M 90136
- Date de modification :