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Date :
1870-1879
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Non
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsCollectionDocuments textuels
- Date :
- 1826-1878
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6434-0-0-F, MG24-B26
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1800-1870
- Source :
- Privé
- Référence :
- R16389-0-X-F, MG9-A11-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872/06/26
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 43, Numéro de dossier : 6812
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0244
- Date de réception :
- 1870-10-20
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1545
- Date de réception :
- 1870-06-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5114, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1610
- Date de réception :
- 1871-12-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5114, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872-10-22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-a, Numéro de volume : 1608, Numéro de dossier : 2748
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875-01-07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-a, Numéro de volume : 1622, Numéro de dossier : 2520
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872-10-24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-a, Numéro de volume : 1609, Numéro de dossier : 2332
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877-1903
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 499, Numéro de bobine de microfilm : T-13179, Numéro de dossier : 139829
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873/12/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1046, Numéro de dossier : 129
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875-1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 552, Numéro de bobine de microfilm : T-13805, Numéro de dossier : 164550
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1481
- Date de réception :
- 1879-10-25
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 595, Numéro de bobine de microfilm : T-13843--T-13844, Numéro de dossier : 201882
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/02/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1046, Numéro de dossier : 67
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0727
- Date de réception :
- 1879-05-17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875-1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 486, Numéro de bobine de microfilm : T-13166, Numéro de dossier : 137442
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-1130
- Date de réception :
- 1876-12-06
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875-1897
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 650, Numéro de bobine de microfilm : T-13898, Numéro de dossier : 267315
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1875, octobre
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F42, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1759
- Date de réception :
- 1879-12-20
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877-1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 553, Numéro de bobine de microfilm : T-13805, Numéro de dossier : 165134
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0891
- Date de réception :
- 1876-09-27
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875-1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 522, Numéro de bobine de microfilm : T-13781, Numéro de dossier : 151284
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873/11/22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1031, Numéro de dossier : 39
![[Rétrocession par Jean-Baptiste St-Onge à Abraham Quintal. J.C. Bachand, notaire. ...]](/images/folder-80.png){kind=small}
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