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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1875(1970)
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H3/440/Kingston/1875(1970)/1, Numéro de boîte : 2000223305
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0060
- Date de réception :
- 1877-01-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 352, Bobine C-3318 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1875(1973)
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H3/440/Kingston/1875(1973), Numéro de boîte : 2000223304
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1198
- Date de réception :
- 1870-02-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 274, Bobine C-3293 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1875
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H2/440/Kingston/1875, Numéro de boîte : 2000223302
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1325
- Date de réception :
- 1870-03-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 275, Bobine C-3293 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0742
- Date de réception :
- 1871-03-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 285, Bobine C-3297 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 8 Dec. 1879
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11850-1313-9-E, MG26-E, Numéro de volume : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0170
- Date de réception :
- 1873-02-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 306, Bobine C-3303 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0003
- Date de réception :
- 1870-07-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 279, Bobine C-3294 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1874
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1543
- Date de réception :
- 1870-06-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 278, Bobine C-3294 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0535
- Date de réception :
- 1872-05-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 298, Bobine C-3300 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0506
- Date de réception :
- 1872-05-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 298, Bobine C-3300 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0010
- Date de réception :
- 1872-01-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 294, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1699
- Date de réception :
- 1873-12-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 318, Bobine C-3306 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0565
- Date de réception :
- 1873-05-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 310, Bobine C-3304 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0861
- Date de réception :
- 1872-09-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 300, Bobine C-3301 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1551
- Date de réception :
- 1871-11-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 293, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0221
- Date de réception :
- 1872-03-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 296, Bobine C-3300 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0132
- Date de réception :
- 1877-02-15
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0133
- Date de réception :
- 1875-02-13
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0264
- Date de réception :
- 1874-03-18
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0150
- Date de réception :
- 1876-02-25
- Date de modification :