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Trouvé dans : Archives
Date : 1870-1879
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 5 sur 5 résultats filtrés
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  1. 1
    p. 1
    4 objet(s) numérique(s)

    Release of bonds of Hector Munro as surveyor of Customs - [Minister of Justice] October, [recommends] release of lands affected by bonds of H. Munro, J.T. Gilkieson, Thos. Rue of Toronto, sureties

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    10273
    Numéro de décret :
    1873-1443
    Date de réception :
    1873-10-24
    Date d'examen :
    1873-10-25
    Date d'approbation :
    1873-10-27
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 316, Bobine C-3306 Code d'accès 90
  2. 2
    Aucun objet numérique

    [Certification de Philibert Baudoin, secrétaire trésorier de la municipalité...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3960352
    Date :
    11 mars 1872
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12039-29-3-F, MG8-F99, Numéro de volume : 34, Numéro de bobine de microfilm : H-2942
    ... , secrétaire trésorier de la municipalité d'Iberville, d'une vente publique d'un emplacement situé au côté ouest de la rue du collège étant le lot 127
  3. 3
    Aucun objet numérique

    [Certification par Philibert Baudoin, secrétaire trésorier de la municipalité...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3960351
    Date :
    11 mars 1872
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12039-28-1-F, MG8-F99, Numéro de volume : 34, Numéro de bobine de microfilm : H-2942
    ... de la municipalité d'Iberville, d'une vente publique d'un emplacement situé au côté est de la rue du Collège, étant la moitié ouest du lot 233
  4. 4
    Aucun objet numérique

    [Certification par Philibert Baudoin, secrétaire trésorier du conseil municipal...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3960350
    Date :
    11 mars 1872
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12039-27-X-F, MG8-F99, Numéro de volume : 34, Numéro de bobine de microfilm : H-2942
    ... 'Iberville, d'une vente publique de terre pour arrérages de taxes dont un emplacement situé au nord de la rue de la Traverse et faisant partie du lot 2
  5. 5
    Aucun objet numérique

    [Entente de William McGinnis avec Nazaire Robert et William Dionne ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4002665
    Date :
    21 novembre 1878
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12039-3696-2-F, MG8-F99, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : H-2928
    ... Entente de William McGinnis avec Nazaire Robert et William Dionne pour bâtir chacun une maison sur la partie Nord du Lot 2, rue Water, propriété de McGinnis
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