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Date :
1870-1879
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0069
- Date de réception :
- 1876-01-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 341, Bobine C-3314 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0519
- Date de réception :
- 1879-04-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 377, Bobine C-3325 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 14 February 1876
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12039-3078-9-E, MG8-F99, Numéro de volume : 14, Numéro de bobine de microfilm : H-2934
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1590
- Date de réception :
- 1870-06-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 278, Bobine C-3294 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 23, 1872
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 520, Numéro de bobine de microfilm : C-31
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 20, 1871
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 519, copyflo, 519/2, Numéro de bobine de microfilm : C-30
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0102
- Date de réception :
- 1870-08-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 280, Bobine C-3295 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0727
- Date de réception :
- 1873-06-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 311, Bobine C-3305 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1173
- Date de réception :
- 1871-06-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 289, Bobine C-3298 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-1035
- Date de réception :
- 1874-08-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 326, Bobine C-3309 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0018
- Date de réception :
- 1873-01-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 305, Bobine C-3303 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0981
- Date de réception :
- 1874-07-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 326, Bobine C-3309 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0682
- Date de réception :
- 1877-07-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 358, Bobine C-3320 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0509
- Date de réception :
- 1877-05-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 357, Bobine C-3320 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1099
- Date de réception :
- 1873-08-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 313, Bobine C-3305 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-1181
- Date de réception :
- 1872-12-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 304, Bobine C-3302 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0504
- Date de réception :
- 1879-04-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 377, Bobine C-3325 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0576
- Date de réception :
- 1878-07-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 369, Bobine C-3323 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-1551
- Date de réception :
- 1874-12-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 329, Bobine C-3310 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0977
- Date de réception :
- 1878-11-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 373, Bobine C-3324 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0801
- Date de réception :
- 1872-09-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 300, Bobine C-3301 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0687
- Date de réception :
- 1873-05-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 311, Bobine C-3304 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0594
- Date de réception :
- 1873-05-22
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1244
- Date de réception :
- 1870-03-07
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 02, 1871
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 199, Numéro de bobine de microfilm : C-1592
- Date de modification :