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Trouvé dans : Archives
Date : 1870-1879
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 90 résultats filtrés
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  1. 1
    5 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3036355
    Date :
    1877, juillet, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F89, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-14033
    [Convention entre Elzéar Plante, Jacques Sévigny et François Villandré au ...] Convention entre Elzéar Plante, Jacques Sévigny et François Villandré au 
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3115137
    Date :
    1871, juillet, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-DFC, Numéro de bobine de microfilm : F-591
    [Lettre au commandant des îles Saint-Pierre et Miquelon au sujet ...] Lettre au commandant des îles Saint-Pierre et Miquelon au sujet de la caserne des 
  3. 3
    11 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    6701
    Numéro de décret :
    1870-0412
    Date de réception :
    1870-12-03
    Date d'examen :
    1870-12-05
    Date d'approbation :
    1870-12-06
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 282, Bobine C-3296 Code d'accès 90
  4. 5
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3036955
    Date :
    1873, novembre, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F89, Numéro de volume : 9, Numéro de bobine de microfilm : C-14035
    ... Pierre-de-Sorel au sujet de la reconnaissance civile de l'annexion du rang double de la deuxième rivière du Pot-au-beurre à la paroisse de St-Robert
  5. 6
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    11155
    Numéro de décret :
    1871-1586
    Date de réception :
    1871-12-11
    Date d'examen :
    1871-12-11
    Date d'approbation :
    1871-12-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 293, Bobine C-3299 Code d'accès 90
  6. 7
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    9538
    Numéro de décret :
    1872-1193
    Date de réception :
    1872-12-10
    Date d'examen :
    1872-12-11
    Date d'approbation :
    1872-12-13
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 304, Bobine C-3302 Code d'accès 90
  7. 8
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114438
    Date :
    1876, février, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : F-519
    ... au Bureau des Pêches le 16 février 1876 Liste des mémoires et instructions (10 février 1769 - 26 avril 1788) au sujet des droits de pêche trouvés dans les 
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    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3036750
    Date :
    1870, juin, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F89, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-14034
    [Déposition de Jean-Baptiste Crevier St-Jean au sujet du docteur James ...] Déposition de Jean-Baptiste ... au sujet du docteur James Walker.(Expédition)
  9. 10
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313610
    Date :
    [ca 1874]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG18-H44, Numéro de volume : 8, Numéro de bobine de microfilm : H-2348
    [Pièce relative au partage des intérêts des lods et ventes ...] Pièce relative au partage des intérêts des lods et ventes et à la répartition de la somme 
  10. 11
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    11154
    Numéro de décret :
    1871-1585
    Date de réception :
    1871-12-11
    Date d'examen :
    1871-12-11
    Date d'approbation :
    1871-12-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 293, Bobine C-3299 Code d'accès 90
  11. 12
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3036754
    Date :
    1873, novembre, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F89, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-14034
    [Déposition de Pierre-Remi Chevallier au sujet de Joseph Gatineau dit ...] Déposition de Pierre-Remi Chevallier au sujet de Joseph Gatineau dit Brind'amour. N
  12. 13
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    7885
    Numéro de décret :
    1871-0590
    Date de réception :
    1871-01-26
    Date d'examen :
    1871-02-01
    Date d'approbation :
    1871-02-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 284, Bobine C-3296 Code d'accès 90
  13. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3115180
    Date :
    1875, octobre, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-DFC, Numéro de bobine de microfilm : F-591
    ... au commandant des îles Saint-Pierre et Miquelon au sujet de l'hôpital de Saint-Pierre. Projet de reconstruction de l'appentis est de l'hôpital. Plan de l 
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    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    10076
    Numéro de décret :
    1873-1374
    Date de réception :
    1873-10-21
    Date d'examen :
    1873-10-21
    Date d'approbation :
    1873-10-22
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 316, Bobine C-3306 Code d'accès 90
  15. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3115179
    Date :
    1875, mars, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-DFC, Numéro de bobine de microfilm : F-591
    ... au commandant des îles Saint-Pierre et Miquelon au sujet de l'hôpital de Saint-Pierre. (1 mémoire) Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 3
  16. 17
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3115146
    Date :
    1872, juillet, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-DFC, Numéro de bobine de microfilm : F-591
    ... au commandant des îles Saint-Pierre et Miquelon au sujet de la caserne de la compagnie disciplinaire. (1 mémoire) Centre des archives d'outre-mer (France) 
  17. 18
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    17437
    Numéro de décret :
    1879-1339
    Date de réception :
    1879-09-25
    Date d'examen :
    1879-09-25
    Date d'approbation :
    1879-09-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 383, Bobine C-3327 Code d'accès 90
  18. 19
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3036753
    Date :
    1873, novembre, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F89, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-14034
    [Déposition d'Edouard Paul Hus au sujet de Joseph Gatineau dit ...] Déposition d'Edouard Paul Hus au sujet de Joseph Gatineau dit Brindamour. N. Lunau, juge de 
  19. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3115164
    Date :
    1874, janvier, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-DFC, Numéro de bobine de microfilm : F-591
    ... au commandant des îles Saint-Pierre et Miquelon au sujet de crédits pour les travaux à exécuter à la caserne de Saint-Pierre. (1 mémoire) Centre des 
  20. 21
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3035779
    Date :
    1871, juillet, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F89, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-14031
    [Copie au brouillon d'une lettre adressée à Sir Georges Etienne ...] Copie au brouillon d'une lettre adressée à Sir Georges Etienne Cartier, ministre de la 
  21. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3115134
    Date :
    1870, juin, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-DFC, Numéro de bobine de microfilm : F-591
    ... au commandant des îles Saint-Pierre et Miquelon, au sujet de mode des toitures adoptés pour la caserne de la compagnie de discipline de la Marine. (1 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3115166
    Date :
    1874, octobre, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-DFC, Numéro de bobine de microfilm : F-591
    ... au commandant des îles Saint-Pierre et Miquelon au sujet du budget du génie militaire de Saint-Pierre et Miquelon pour 1875. (1 mémoire) Centre des 
  23. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3115186
    Date :
    1877, septembre, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-DFC, Numéro de bobine de microfilm : F-591
    [Annexe au projet de budget des dépenses de l'année 1877. ...] Annexe au projet de budget des dépenses de l'année 1877. (1 mémoire) Centre des archives d 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2398971
    Date :
    1878, novembre, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    R5850-197-5-F, Numéro de volume : 2
    [Obligation consentie par Azarie Robert cultivateur résidant au village de ...] Obligation consentie par Azarie Robert cultivateur résidant au village de 
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