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Date :
1870-1879
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Source :
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1874]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 923004
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1879
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 702, Numéro de bobine de microfilm : C-12816
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-1122 D
- Date de réception :
- 1878-06-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 369, Bobine C-3323 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1867-1872
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 655, Numéro de bobine de microfilm : C-12810
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0095
- Date de réception :
- 1873-01-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 305, Bobine C-3303 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-1053
- Date de réception :
- 1872-11-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 302, Bobine C-3302 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1871]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 923004
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1870-1872
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 654, Numéro de bobine de microfilm : C-12810
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1875-1877
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 702, Numéro de bobine de microfilm : C-12816
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0146
- Date de réception :
- 1878-03-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 365, Bobine C-3322 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1871-1872
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 662, Numéro de bobine de microfilm : C-12811
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0085 E
- Date de réception :
- 1879-05-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 378, Bobine C-3325 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1876]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 923004
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0877
- Date de réception :
- 1873-07-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 312, Bobine C-3305 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1877]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 923004
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-1033
- Date de réception :
- 1877-11-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 368, Bobine C-3322 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1872]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 923004
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0330
- Date de réception :
- 1875-04-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 332, Bobine C-3311 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- April 1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30M 90137
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1875]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 923004
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0257 C
- Date de réception :
- 1873-05-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 312, Bobine C-3305 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1879]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 923004
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0701
- Date de réception :
- 1874-06-02
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1871]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 923004
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0008 E
- Date de réception :
- 1879-01-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 376, Bobine C-3325 Code d'accès 90
- Date de modification :