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Date :
1870-1879
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- December 1872
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- October 1879
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1550
- Date de réception :
- 1870-06-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 278, Bobine C-3294 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- April 1874
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1260
- Date de réception :
- 1870-03-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 275, Bobine C-3293 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0898
- Date de réception :
- 1871-04-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 287, Bobine C-3297 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- March 1879
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- March 1879
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- April 1874
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0269
- Date de réception :
- 1878-04-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 366, Bobine C-3322 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Dec. 1871
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0278
- Date de réception :
- 1872-03-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 296, Bobine C-3300 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- March 1879
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1409
- Date de réception :
- 1871-09-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 297, Bobine C-3300 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- March 1879
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0343
- Date de réception :
- 1874-04-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 321, Bobine C-3308 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Jan. 1876
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Oct. 1873
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1597
- Date de réception :
- 1870-06-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 278, Bobine C-3294 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Aug. 1870
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1421
- Date de réception :
- 1871-10-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 291, Bobine C-3298 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Mar. 1879
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0139
- Date de réception :
- 1873-02-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 306, Bobine C-3303 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- June 1870
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0596
- Date de réception :
- 1872-06-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 298, Bobine C-3300 Code d'accès 90
- Date de modification :