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Trouvé dans : Archives
Date : 1870-1879
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Oui
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 41 résultats filtrés
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  1. 1
    5 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3036355
    Date :
    1877, juillet, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F89, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-14033
    [Convention entre Elzéar Plante, Jacques Sévigny et François Villandré au ...] Convention entre Elzéar Plante, Jacques Sévigny et François Villandré au 
  2. 2
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3036955
    Date :
    1873, novembre, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F89, Numéro de volume : 9, Numéro de bobine de microfilm : C-14035
    ... Pierre-de-Sorel au sujet de la reconnaissance civile de l'annexion du rang double de la deuxième rivière du Pot-au-beurre à la paroisse de St-Robert
  3. 3
    11 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    6701
    Numéro de décret :
    1870-0412
    Date de réception :
    1870-12-03
    Date d'examen :
    1870-12-05
    Date d'approbation :
    1870-12-06
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 282, Bobine C-3296 Code d'accès 90
  4. 4
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114438
    Date :
    1876, février, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : F-519
    ... au Bureau des Pêches le 16 février 1876 Liste des mémoires et instructions (10 février 1769 - 26 avril 1788) au sujet des droits de pêche trouvés dans les 
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    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    11155
    Numéro de décret :
    1871-1586
    Date de réception :
    1871-12-11
    Date d'examen :
    1871-12-11
    Date d'approbation :
    1871-12-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 293, Bobine C-3299 Code d'accès 90
  6. 6
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    9538
    Numéro de décret :
    1872-1193
    Date de réception :
    1872-12-10
    Date d'examen :
    1872-12-11
    Date d'approbation :
    1872-12-13
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 304, Bobine C-3302 Code d'accès 90
  7. 7
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3036750
    Date :
    1870, juin, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F89, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-14034
    [Déposition de Jean-Baptiste Crevier St-Jean au sujet du docteur James ...] Déposition de Jean-Baptiste ... au sujet du docteur James Walker.(Expédition)
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    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313610
    Date :
    [ca 1874]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG18-H44, Numéro de volume : 8, Numéro de bobine de microfilm : H-2348
    [Pièce relative au partage des intérêts des lods et ventes ...] Pièce relative au partage des intérêts des lods et ventes et à la répartition de la somme 
  9. 9
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3036754
    Date :
    1873, novembre, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F89, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-14034
    [Déposition de Pierre-Remi Chevallier au sujet de Joseph Gatineau dit ...] Déposition de Pierre-Remi Chevallier au sujet de Joseph Gatineau dit Brind'amour. N
  10. 10
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    11154
    Numéro de décret :
    1871-1585
    Date de réception :
    1871-12-11
    Date d'examen :
    1871-12-11
    Date d'approbation :
    1871-12-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 293, Bobine C-3299 Code d'accès 90
  11. 11
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3036753
    Date :
    1873, novembre, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F89, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-14034
    [Déposition d'Edouard Paul Hus au sujet de Joseph Gatineau dit ...] Déposition d'Edouard Paul Hus au sujet de Joseph Gatineau dit Brindamour. N. Lunau, juge de 
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    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    7885
    Numéro de décret :
    1871-0590
    Date de réception :
    1871-01-26
    Date d'examen :
    1871-02-01
    Date d'approbation :
    1871-02-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 284, Bobine C-3296 Code d'accès 90
  13. 13
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3035779
    Date :
    1871, juillet, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F89, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-14031
    [Copie au brouillon d'une lettre adressée à Sir Georges Etienne ...] Copie au brouillon d'une lettre adressée à Sir Georges Etienne Cartier, ministre de la 
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    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    10076
    Numéro de décret :
    1873-1374
    Date de réception :
    1873-10-21
    Date d'examen :
    1873-10-21
    Date d'approbation :
    1873-10-22
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 316, Bobine C-3306 Code d'accès 90
  15. 15
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2205045
    Date :
    1876
    Source :
    Gouvernement
    [Autorisation relative au salaire jusqu'à la fin de l'année 1876] [document textuel] / HA Wicksteed. Instructions (post office) Directives (bureau de poste)
  16. 16
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    17437
    Numéro de décret :
    1879-1339
    Date de réception :
    1879-09-25
    Date d'examen :
    1879-09-25
    Date d'approbation :
    1879-09-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 383, Bobine C-3327 Code d'accès 90
  17. 17
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2205039
    Date :
    1875
    Source :
    Gouvernement
    ... au Canada, aux États-Unis et au Royaume-Uni., Directives supplémentaires au sujet des lettres dont le renvoi est demandé. Crédit: Bibliothèque et Archives 
  18. 18
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2205035
    Date :
    1875
    Source :
    Gouvernement
    ... au service postal du Canada à partir du 1er octobre 1875 au sujet des tarifs postaux, des journaux et publications, des livres expédiés de ou à la 
  19. 19
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2205053
    Date :
    1877
    Source :
    Gouvernement
    ... au public incluant une liste des prix., Rappel aux maîtres de poste que les timbres pour être vendus au public ne doivent pas servir à leurs propres 
  20. 20
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2186117
    Date :
    1876
    Source :
    Gouvernement
    [Salary authorization to year end 1876] [textual record] / HA Wicksteed. Instructions (post office). Support 21 x 19 cm Notice to postmasters that the 
  21. 21
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2205059
    Date :
    1879
    Source :
    Gouvernement
    ... au Canada, l'envoi de lunettes et de lorgnons, les circulaires imprimés avec les plumes électriques et les lettres envoyées par erreur. Crédit: Bibliothèque 
  22. 22
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3064025
    Date :
    1872, février, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG18-H44, Numéro de volume : 8, Numéro de bobine de microfilm : H-2348
    ... au notaire Louis-Zéphirin Duval - envoie une procuration autorisant Pierre Dumas à vendre ses droits dans le moulin des Trois-Saumons; demande des explications 
  23. 23
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2205033
    Date :
    1875
    Source :
    Gouvernement
    ... au Canada, au Royaume-Uni, aux États-Unis et à Terre-Neuve à partir du 1er mai 1875. Crédit: Bibliothèque et Archives Canada; Droit d'auteur: Expiré Société 
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    17 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114760
    Date :
    1784
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-523, F-523
    ... au nord, jusqu'au Cap-Raye, limite de la pêche française Un inventaire des havres et baies propices à des établissements pour faire la pêche à la morue. 42 
  25. 25
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2268862
    Date :
    1879
    Source :
    Gouvernement
    ... au dernier jour de chaque mois à partir du 31 juillet 1879. Crédit: Bibliothèque et Archives Canada; Droit d'auteur: Expiré Société canadienne des postes 
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