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Archives
Date :
1870-1879
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1877, juillet, 28
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F89, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-14033
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1873, novembre, 24
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F89, Numéro de volume : 9, Numéro de bobine de microfilm : C-14035
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0412
- Date de réception :
- 1870-12-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 282, Bobine C-3296 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1876, février, 16
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11F, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : F-519
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1586
- Date de réception :
- 1871-12-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 293, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-1193
- Date de réception :
- 1872-12-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 304, Bobine C-3302 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1870, juin, 13
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F89, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-14034
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [ca 1874]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG18-H44, Numéro de volume : 8, Numéro de bobine de microfilm : H-2348
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1873, novembre, 10
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F89, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-14034
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1585
- Date de réception :
- 1871-12-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 293, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1873, novembre, 06
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F89, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-14034
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0590
- Date de réception :
- 1871-01-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 284, Bobine C-3296 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1871, juillet, 25
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F89, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-14031
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1374
- Date de réception :
- 1873-10-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 316, Bobine C-3306 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1876
- Source :
- Gouvernement
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1339
- Date de réception :
- 1879-09-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 383, Bobine C-3327 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1875
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1875
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1877
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1876
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1879
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1872, février, 04
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG18-H44, Numéro de volume : 8, Numéro de bobine de microfilm : H-2348
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1875
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1784
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-523, F-523
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1879
- Source :
- Gouvernement
- Date de modification :