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Date :
1870-1879
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Non
Source :
Gouvernement
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Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1870]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 923004
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1874]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 923004
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0973
- Date de réception :
- 1876-10-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 349, Bobine C-3317 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1872-1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 686, Numéro de bobine de microfilm : C-12814
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0948
- Date de réception :
- 1874-07-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 326, Bobine C-3309 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0945
- Date de réception :
- 1876-10-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 348, Bobine C-3317 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1872-1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 684, Numéro de bobine de microfilm : C-12813
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1867-1872
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 653, Numéro de bobine de microfilm : C-12810
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1873-1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 670, Numéro de bobine de microfilm : C-12812
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0431 D
- Date de réception :
- 1876-03-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 344, Bobine C-3316 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1868-1871
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 644, Numéro de bobine de microfilm : C-12809
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0909
- Date de réception :
- 1876-10-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 348, Bobine C-3317 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1872
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 658, Numéro de bobine de microfilm : C-12810
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0379
- Date de réception :
- 1872-04-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 297, Bobine C-3300 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1872-1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 683, Numéro de bobine de microfilm : C-12813
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1872-1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 682, Numéro de bobine de microfilm : C-12813
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1869-1871
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 667, Numéro de bobine de microfilm : C-12811
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1872-1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 679, Numéro de bobine de microfilm : C-12813
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1873-1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 687, Numéro de bobine de microfilm : C-12814
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1872-1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 675, Numéro de bobine de microfilm : C-12812
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1872-1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 678, Numéro de bobine de microfilm : C-12813
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1867-1872
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 665, Numéro de bobine de microfilm : C-12811
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1867-1872
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 665, Numéro de bobine de microfilm : C-12811
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1867-1872
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 643, Numéro de bobine de microfilm : C-12809
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1872-1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 669, Numéro de bobine de microfilm : C-12812
- Date de modification :