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Date :
1870-1879
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Non
Source :
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1876/05/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012922
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1827-1950]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012996
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0117
- Date de réception :
- 1878-02-21
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 20 Aug 1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 923004
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0119
- Date de réception :
- 1878-02-21
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0312
- Date de réception :
- 1876-04-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1872-1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 675, Numéro de bobine de microfilm : C-12812
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1877
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012922
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1861-1956]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012925
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-1504
- Date de réception :
- 1874-12-10
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1874]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 923004
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0381
- Date de réception :
- 1873-04-05
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1871-1872
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 655, Numéro de bobine de microfilm : C-12810
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0118
- Date de réception :
- 1878-02-21
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 7 Dec 1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 923004
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0481
- Date de réception :
- 1878-05-27
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1861-1956]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012931
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1875-1876
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 702, Numéro de bobine de microfilm : C-12816
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0726
- Date de réception :
- 1879-05-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5119, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1877]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 923004
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-1503
- Date de réception :
- 1874-12-10
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1874]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 923004
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1199
- Date de réception :
- 1879-08-22
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1878-1879
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 703, Numéro de bobine de microfilm : C-12816
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1873]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 923004
- Date de modification :