Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Date :
1879
Consultables en ligne :
Oui
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1176 D
- Date de réception :
- 1878-08-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 385, Bobine C-3328 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 2 July 1879
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1847/IT305, Numéro de bobine de microfilm : T-9940
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 20 March 1879
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1848/IT312, Numéro de bobine de microfilm : T-9940
-
Archives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Art, Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1832-1953
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-980-5-E, RG30M 945016, RG30-V-A-15-a
- Date de modification :