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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsCollectionDocuments textuels
- Date :
- 1813-1893
- Source :
- Privé
- Référence :
- R2447-0-0-E, MG24-A10
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0519
- Date de réception :
- 1879-04-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 377, Bobine C-3325 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2082, Numéro de bobine de microfilm : C-11152, Numéro de dossier : 12,144
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0504
- Date de réception :
- 1879-04-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 377, Bobine C-3325 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1859-1938
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-206-9-F, RG30-I-F-5
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1550
- Date de réception :
- 1879-11-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 385, Bobine C-3327 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1859-1938
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-206-9-E, RG30-I-F-5
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1828-1893
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG24-A10
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1297
- Date de réception :
- 1879-09-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 383, Bobine C-3327 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1866-1907
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG29-E128
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869-1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30-I-A-4-b, Numéro de volume : 12612, Numéro de dossier : 420
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0087
- Date de réception :
- 1879-01-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 374, Bobine C-3324 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-26828-8-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16229, Numéro de dossier : 940
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1320, Numéro de bobine de microfilm : C-14926
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871-1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1533
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869-1888
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1536
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1864-1891
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1535
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871-1883
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1537
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877-1938
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1539
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1534
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 28 May-13 November 1879
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1424
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1421, Numéro de dossier : 101
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1844, 1901-1979, predominant 1935-1979
- Source :
- Privé
- Référence :
- R3608-10-6-E, MG30-D237
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1878-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-11252-5-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16207, Numéro de dossier : 12013
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1861-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-13305-X-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16210, Numéro de dossier : 14800
- Date de modification :