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Date :
1879
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Non
Source :
Gouvernement
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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879/11/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 264, Numéro de dossier : 27371
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879/06/18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 252, Numéro de dossier : 25930
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0661
- Date de réception :
- 1879-05-02
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879/05/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 248, Numéro de dossier : 25596
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0338
- Date de réception :
- 1879-03-07
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1736
- Date de réception :
- 1879-12-16
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879/07/19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 98, Numéro de dossier : 5790
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 263, Numéro de dossier : 27266
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1861-1956]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012930
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0462
- Date de réception :
- 1879-04-02
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879/06/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 250, Numéro de dossier : 25779
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0144
- Date de réception :
- 1879-01-27
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1878-1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196-102-4-F, RG18-C-2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0197
- Date de réception :
- 1879-02-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5118, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1874-1972
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-315-7-F, RG12-A-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873-1888
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG23, Numéro de volume : 408, Numéro de bobine de microfilm : T-3396, Numéro de dossier : 4709, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1155
- Date de réception :
- 1879-08-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5119, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879/11/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 265, Numéro de dossier : 27471
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0485
- Date de réception :
- 1879-04-03
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 12199, Numéro de bobine de microfilm : C-12523--C-12524
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0213
- Date de réception :
- 1879-02-07
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877/05-1881/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 1863, Numéro de dossier : 1877-259
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0331
- Date de réception :
- 1879-03-06
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879/02/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 242, Numéro de dossier : 24851
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879-1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-1, Numéro de volume : 10, Numéro de dossier : 891
- Date de modification :