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Date :
1879
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1870-1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : S9085
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 05, 1879
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 358, Numéro de bobine de microfilm : C-1716
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1223
- Date de réception :
- 1879-09-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 382, Bobine C-3327 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1868-1923
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0806
- Date de réception :
- 1879-06-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 379, Bobine C-3326 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1117
- Date de réception :
- 1879-07-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 381, Bobine C-3327 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 28, 1879
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 362, Numéro de bobine de microfilm : C-1747
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 10, 1879
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 356, Numéro de bobine de microfilm : C-1715
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 18, 1879
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 357, Numéro de bobine de microfilm : C-1716
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1009
- Date de réception :
- 1879-07-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 380, Bobine C-3326 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 18, 1879
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 355, Numéro de bobine de microfilm : C-1715
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1258
- Date de réception :
- 1879-09-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 382, Bobine C-3327 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Apr. 1879
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0042
- Date de réception :
- 1879-01-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 374, Bobine C-3324 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 31, 1879
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 363, Numéro de bobine de microfilm : C-1748
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 18, 1879
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 357, Numéro de bobine de microfilm : C-1716
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-1115
- Date de réception :
- 1878-12-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 374, Bobine C-3324 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- August 15, 1879
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 162, 162/X1, Numéro de bobine de microfilm : C-1567
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1579
- Date de réception :
- 1879-11-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 385, Bobine C-3328 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1867-1907
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : X-12
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1159
- Date de réception :
- 1879-08-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 381, Bobine C-3327 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 16, 1879
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 358, Numéro de bobine de microfilm : C-1716
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0038 E
- Date de réception :
- 1879-02-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 385, Bobine C-3328 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 31, 1879
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 358, Numéro de bobine de microfilm : C-1716
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 02, 1879
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 358, Numéro de bobine de microfilm : C-1716
- Date de modification :