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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874-1932
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1941, Numéro de bobine de microfilm : C-11116--C-11117, Numéro de dossier : 4078
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878-1879
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3666, Numéro de bobine de microfilm : C-10117, Numéro de dossier : 10213
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-1122 D
- Date de réception :
- 1878-06-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 369, Bobine C-3323 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2025, Numéro de bobine de microfilm : C-11137, Numéro de dossier : 8635
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0146
- Date de réception :
- 1878-03-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 365, Bobine C-3322 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-1033
- Date de réception :
- 1877-11-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 368, Bobine C-3322 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2075, Numéro de bobine de microfilm : C-11151, Numéro de dossier : 10,839
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1784-1888
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3202, Numéro de bobine de microfilm : C-11339, Numéro de dossier : 510,305, Partie de dossier : 1A
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2063, Numéro de bobine de microfilm : C-11147--C-11148, Numéro de dossier : 10,066
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0448
- Date de réception :
- 1878-05-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 368, Bobine C-3322 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2070, Numéro de bobine de microfilm : C-11149, Numéro de dossier : 10,513
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0017
- Date de réception :
- 1878-01-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 363, Bobine C-3321 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3666, Numéro de bobine de microfilm : C-10117, Numéro de dossier : 10171
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0018
- Date de réception :
- 1878-01-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 363, Bobine C-3321 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2063, Numéro de bobine de microfilm : C-11147, Numéro de dossier : 10,000
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0497
- Date de réception :
- 1878-06-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 369, Bobine C-3323 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2070, Numéro de bobine de microfilm : C-12778, Numéro de dossier : 10,541
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2063, Numéro de bobine de microfilm : C-11147, Numéro de dossier : 10,063
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0038
- Date de réception :
- 1878-01-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 364, Bobine C-3321 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2069, Numéro de bobine de microfilm : C-11149, Numéro de dossier : 10,376
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0682
- Date de réception :
- 1878-08-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 370, Bobine C-3323 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1847-1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-291-4-F, RG30-II-B-7
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0236
- Date de réception :
- 1878-03-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 366, Bobine C-3322 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1856-1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1391, Numéro de bobine de microfilm : C-3184
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0819
- Date de réception :
- 1878-09-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 371, Bobine C-3323 Code d'accès 90
- Date de modification :