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Trouvé dans : Archives
Date : 1878
Contenu Co-Lab : Non
Consultables en ligne : Oui
Source : Gouvernement

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  1. 1
    p. 1
    15 objet(s) numérique(s)

    Orange Societies - [Colonial Secretary] 1878/08/02, no. 207, [transmits] Mr. Butt's letter with petition from Irish Canadian Roman Catholics of Ontario praying that Royal Assent may be referred

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    25623
    Numéro de décret :
    1879-1176 D
    Date de réception :
    1878-08-23
    Date d'examen :
    1879-11-18
    Date d'approbation :
    1879-11-20
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 385, Bobine C-3328 Code d'accès 90
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    p. 1
    3 objet(s) numérique(s)

    Orange procession in Montreal, 12 July/78, Minute [relating] to the Military Force called out

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    6518
    Numéro de décret :
    1878-0645
    Date de réception :
    1878-07-19
    Date d'examen :
    1878-07-22
    Date d'approbation :
    1878-07-23
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 370, Bobine C-3323 Code d'accès 90
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    Page 1
    4 objet(s) numérique(s)

    Test Roll, Oath of Allegiance of Members of the House of Commons of the Dominion of Canada, Third Parliament

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5100692
    Date :
    1874-1878
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG14-D-7, Numéro de volume : 1151/1--1151/3
    ... Orange Order leader Mackenzie Bowell. Louis Riel was re-elected in September 1874, but he delayed taking his seat and then was again expelled from the House 
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