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Date :
1878
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Source :
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Genre de documents :
Documents textuels
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-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1878-1879
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 703, Numéro de bobine de microfilm : C-12816
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1877-1879
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 702, Numéro de bobine de microfilm : C-12816
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-1122 D
- Date de réception :
- 1878-06-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 369, Bobine C-3323 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1875-1879
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 705, Numéro de bobine de microfilm : C-12817
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0146
- Date de réception :
- 1878-03-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 365, Bobine C-3322 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-1033
- Date de réception :
- 1877-11-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 368, Bobine C-3322 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0448
- Date de réception :
- 1878-05-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 368, Bobine C-3322 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1870-1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3015
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0017
- Date de réception :
- 1878-01-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 363, Bobine C-3321 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1876-1879
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 702, Numéro de bobine de microfilm : C-12816
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0018
- Date de réception :
- 1878-01-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 363, Bobine C-3321 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1878-1879
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 695, Numéro de bobine de microfilm : C-12815
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0497
- Date de réception :
- 1878-06-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 369, Bobine C-3323 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1875-1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 695, Numéro de bobine de microfilm : C-12815
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0038
- Date de réception :
- 1878-01-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 364, Bobine C-3321 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0682
- Date de réception :
- 1878-08-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 370, Bobine C-3323 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0236
- Date de réception :
- 1878-03-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 366, Bobine C-3322 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0819
- Date de réception :
- 1878-09-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 371, Bobine C-3323 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0775
- Date de réception :
- 1878-09-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 371, Bobine C-3323 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-1122
- Date de réception :
- 1878-12-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 374, Bobine C-3324 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0219
- Date de réception :
- 1878-03-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 366, Bobine C-3322 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-1114
- Date de réception :
- 1878-12-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 374, Bobine C-3324 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0165
- Date de réception :
- 1878-03-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 365, Bobine C-3322 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0022
- Date de réception :
- 1878-01-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 363, Bobine C-3321 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0297
- Date de réception :
- 1878-04-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 367, Bobine C-3322 Code d'accès 90
- Date de modification :