Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Date :
1878
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
Genre de documents :
Documents textuels
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 19, 1878
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 350, Numéro de bobine de microfilm : C-1713
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 06, 1878
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 353, Numéro de bobine de microfilm : C-1714
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0634
- Date de réception :
- 1878-07-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 370, Bobine C-3323 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 05, 1878
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 353, Numéro de bobine de microfilm : C-1714
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-1018
- Date de réception :
- 1878-12-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 373, Bobine C-3324 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0409
- Date de réception :
- 1878-05-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 368, Bobine C-3322 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 26, 1878
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 348, Numéro de bobine de microfilm : C-1712
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 15, 1878
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 95, 95/X1, Numéro de bobine de microfilm : C-1519
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- August 29, 1878
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 350, Numéro de bobine de microfilm : C-1713
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0514
- Date de réception :
- 1878-06-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 369, Bobine C-3323 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 02, 1878
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 304, Numéro de bobine de microfilm : C-1696
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0628
- Date de réception :
- 1878-07-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 370, Bobine C-3323 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October, 1878
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 80, Numéro de bobine de microfilm : C-1515
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0983
- Date de réception :
- 1878-11-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 373, Bobine C-3324 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 23, 1878
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 353, Numéro de bobine de microfilm : C-1714
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 08, 1878
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 350, Numéro de bobine de microfilm : C-1713
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0833
- Date de réception :
- 1878-10-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 371, Bobine C-3323 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 12, 1878
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 224, Numéro de bobine de microfilm : C-1656
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0798
- Date de réception :
- 1878-09-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 371, Bobine C-3323 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- August 17, 1878
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 350, Numéro de bobine de microfilm : C-1713
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0917
- Date de réception :
- 1878-10-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 372, Bobine C-3324 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 31, 1878
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 350, Numéro de bobine de microfilm : C-1713
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0932
- Date de réception :
- 1878-10-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 372, Bobine C-3324 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 18, 1878
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 349, Numéro de bobine de microfilm : C-1713
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 07, 1878
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 349, Numéro de bobine de microfilm : C-1712
- Date de modification :