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Source :
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Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- [ca. 1800-1880]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1990-553 DAP, Numéro de boîte : 2000859339
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0664 D
- Date de réception :
- 1877-01-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 357, Bobine C-3319 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1877-1969
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-8202-5-E, Numéro de volume : 151, 151, Numéro de dossier : GTR 17870
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-1134 ½
- Date de réception :
- 1876-12-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 356, Bobine C-3319 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0568
- Date de réception :
- 1877-06-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 357, Bobine C-3320 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1320, Numéro de bobine de microfilm : C-14928
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877/05/23
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 190, Numéro de dossier : 19620
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0453
- Date de réception :
- 1877-05-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 357, Bobine C-3319 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Aug. 1877
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0276
- Date de réception :
- 1877-04-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 355, Bobine C-3319 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875-1880
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-2, Numéro de volume : 165, Numéro de bobine de microfilm : C-14922, Numéro de dossier : M.A. 7960
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0630
- Date de réception :
- 1877-07-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 358, Bobine C-3320 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866-1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1548, Numéro de bobine de microfilm : C-2440
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2M DAP-21A/X73 (2000601663)
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0223
- Date de réception :
- 1877-03-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 354, Bobine C-3319 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868-1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-F-6, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : T-16534--T-16535
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0131
- Date de réception :
- 1877-02-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 353, Bobine C-3318 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1423
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0052
- Date de réception :
- 1877-01-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 352, Bobine C-3318 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1322, Numéro de bobine de microfilm : C-14929
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0887
- Date de réception :
- 1877-10-04
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December, 1877
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 347, Numéro de bobine de microfilm : C-1712
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- 1865-1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1978-179 NPC, Numéro de boîte : 50158, 50219
- Date de modification :