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Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 30 December 1876-21 February 1877
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1424
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- ca. 1885
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 28 April-3 May 1877
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1424
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0255
- Date de réception :
- 1877-03-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 355, Bobine C-3319 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0949 D
- Date de réception :
- 1877-12-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 363, Bobine C-3321 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0900 D
- Date de réception :
- 1877-10-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 360, Bobine C-3320 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments photographiques
- Date :
- ca. 1860s - 1970s
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-3569-5-E, RG30
-
Archives / Collections et fondsPièce unique**Documents textuels, Art
- Date :
- 1 March 1826-18 June 1826, 18 October 1934
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7759-0-0-E, MG19-D8, Numéro de volume : 1--2, 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0696 D
- Date de réception :
- 1877-02-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 355, Bobine C-3319 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0692 D
- Date de réception :
- 1877-02-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 367, Bobine C-3322 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0471 D
- Date de réception :
- 1876-06-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 352, Bobine C-3318 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1765 (1931)
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H1/204/1765 (12 sections), Numéro de boîte : 2000354901
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1903
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 235, Numéro de bobine de microfilm : T-12183, Numéro de dossier : 5181
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-1024
- Date de réception :
- 1877-11-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 362, Bobine C-3321 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0775 D
- Date de réception :
- 1877-05-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 358, Bobine C-3320 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1872
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0059
- Date de réception :
- 1877-01-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 352, Bobine C-3318 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1750 [1967]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H3/240/Halifax/1750(1967), Numéro de boîte : 2000207748
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0369
- Date de réception :
- 1877-05-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 356, Bobine C-3319 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0074
- Date de réception :
- 1877-01-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 352, Bobine C-3318 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0943
- Date de réception :
- 1877-10-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 361, Bobine C-3321 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0791
- Date de réception :
- 1877-08-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 359, Bobine C-3320 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSérie**Documents photographiques, Documents textuels
- Date :
- 1830-2009
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15615-2-4-E
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-1018
- Date de réception :
- 1877-11-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 362, Bobine C-3321 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0760
- Date de réception :
- 1877-07-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 359, Bobine C-3320 Code d'accès 90
- Date de modification :