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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1731] 1934/05/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG84M 81203/66, Numéro d'acquisition : 81203/66 CA
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877/11/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 205, Numéro de dossier : 21124
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0202
- Date de réception :
- 1877-03-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5118, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 3382, Numéro de dossier : R-9-45
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877/11/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 205, Numéro de dossier : 21126
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877/11/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 208, Numéro de dossier : 21460
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 3382, Numéro de dossier : R-11-45
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877/10/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 201, Numéro de dossier : 20797
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877/11/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 205, Numéro de dossier : 21125
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877/11/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 205, Numéro de dossier : 21122
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877/08/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 197, Numéro de dossier : 20323
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877/07/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 196, Numéro de dossier : 20258
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877/08/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 198, Numéro de dossier : 20412
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877/10/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 201, Numéro de dossier : 20796
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877/10/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 201, Numéro de dossier : 20784
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877/10/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 202, Numéro de dossier : 20822
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877/07/19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 195, Numéro de dossier : 20175
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877/12/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 210, Numéro de dossier : 21628
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 3382, Numéro de dossier : R-8-45
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877/09/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 199, Numéro de dossier : 20595
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877/12/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 209, Numéro de dossier : 21514
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877/11/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 205, Numéro de dossier : 21121
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877/04/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 186, Numéro de dossier : 19210
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877/11/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 205, Numéro de dossier : 21123
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877/09/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 199, Numéro de dossier : 20596
- Date de modification :