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Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2026, Numéro de bobine de microfilm : C-12777, Numéro de dossier : 8715
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2017, Numéro de bobine de microfilm : C-11135, Numéro de dossier : 8192
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2021, Numéro de bobine de microfilm : C-11136, Numéro de dossier : 8466
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0628
- Date de réception :
- 1877-06-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 358, Bobine C-3320 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-1074
- Date de réception :
- 1877-11-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 363, Bobine C-3321 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0193
- Date de réception :
- 1877-03-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 354, Bobine C-3319 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- ca. 1800-1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1990-553 DAP, Numéro de boîte : 2000859341
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- ca. 1800-1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1990-553 DAP, Numéro de boîte : 2000859341
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- ca. 1800-1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1990-553 DAP, Numéro de boîte : 2000859341
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- ca. 1800-1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1990-553 DAP, Numéro de boîte : 2000859341
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2015, Numéro de bobine de microfilm : C-11135, Numéro de dossier : 8129
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2005, Numéro de bobine de microfilm : C-11132, Numéro de dossier : 7747
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2025, Numéro de bobine de microfilm : C-11137, Numéro de dossier : 8624
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2026, Numéro de bobine de microfilm : C-12777, Numéro de dossier : 8716
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867, 1879
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG29-A60, Numéro de volume : 94
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1864-1932
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG29-A60, Numéro de volume : 95
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867-1892
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG29-A60, Numéro de volume : 86
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875-1888
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG29-A60, Numéro de volume : 87
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- n.d., 1865-1893
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG29-A60, Numéro de volume : 87
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG29-A60, Numéro de volume : 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873-1896
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1954, Numéro de bobine de microfilm : C-11120, Numéro de dossier : 4472
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1837-1891
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2505, Numéro de bobine de microfilm : C-11231, Numéro de dossier : 104,543, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870, 1902
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG29-A59, Numéro de volume : 7
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877-1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2026, Numéro de bobine de microfilm : C-11137, Numéro de dossier : 8669
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1982, Numéro de bobine de microfilm : C-11127, Numéro de dossier : 6230
- Date de modification :