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Archives
Date :
1877
Contenu Co-Lab :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Genre de documents :
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1861-1888
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-f, Numéro de volume : 587, Partie de dossier : 31
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1861-1888
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-f, Numéro de volume : 587, Partie de dossier : 32
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866-1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-f, Numéro de volume : 586, Partie de dossier : 28
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0900
- Date de réception :
- 1877-10-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 360, Bobine C-3321 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874-1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1940, Numéro de bobine de microfilm : C-11116, Numéro de dossier : 3922
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871-1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2497, Numéro de bobine de microfilm : C-11230, Numéro de dossier : 102,742
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877-1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-8-e, Numéro de volume : 9707, Numéro de bobine de microfilm : C-7194
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1855-1877
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-V-26, Numéro de volume : 12635
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-A-1, Numéro de volume : 29, Numéro de dossier : 620
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875-1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-V-26, Numéro de volume : 12958
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1894
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-V-26, Numéro de volume : 12966
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867-1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-V-26, Numéro de volume : 12923
- Date de modification :