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Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1401
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1401
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0829
- Date de réception :
- 1876-09-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 347, Bobine C-3317 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1903
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-2892-4-E, Numéro de volume : 64, Numéro de dossier : GTR 4789 A
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-1060
- Date de réception :
- 1876-11-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 350, Bobine C-3318 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0045
- Date de réception :
- 1876-01-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 340, Bobine C-3314 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1871-1996
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-10510-4-E, Numéro de volume : 205, 205, Numéro de dossier : CNR 37834 [pt. 1]
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/06/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1388
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1872-1876
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : S9003
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0226
- Date de réception :
- 1876-03-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 342, Bobine C-3315 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1871-1887
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7425-4-7-F, MG29-A65
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0238
- Date de réception :
- 1876-03-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 343, Bobine C-3315 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1049
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0595
- Date de réception :
- 1876-06-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 346, Bobine C-3316 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1423, Numéro de dossier : 1826
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1319, Numéro de bobine de microfilm : C-14926
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0531
- Date de réception :
- 1876-05-29
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873-1883
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-2, Numéro de volume : 156, Numéro de bobine de microfilm : C-14916, Numéro de dossier : M.A. 4982
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0371
- Date de réception :
- 1876-04-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 344, Bobine C-3315 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1058
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0414 D
- Date de réception :
- 1876-03-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 344, Bobine C-3316 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/08/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1390
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0272
- Date de réception :
- 1876-03-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 343, Bobine C-3315 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1323, Numéro de bobine de microfilm : C-14932
- Date de modification :