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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1322, Numéro de bobine de microfilm : C-14931
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1930
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1447
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0461
- Date de réception :
- 1876-05-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 344, Bobine C-3316 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-2, Numéro de volume : 159, Numéro de bobine de microfilm : C-14918, Numéro de dossier : M.A. 5704
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0937
- Date de réception :
- 1876-10-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 348, Bobine C-3317 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0478 D
- Date de réception :
- 1876-06-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 346, Bobine C-3316 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/08/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 81, Numéro de dossier : 3009
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/06/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1388
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/04/19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 155, Numéro de dossier : 16137
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0600 D
- Date de réception :
- 1876-11-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 350, Bobine C-3318 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/06/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1388
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0705
- Date de réception :
- 1876-07-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 346, Bobine C-3316 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875-1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-2, Numéro de volume : 166, Numéro de bobine de microfilm : C-14922, Numéro de dossier : M.A. 9837
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0511
- Date de réception :
- 1876-05-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 345, Bobine C-3316 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 170, Numéro de dossier : 17651
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/08/16-1876/09/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG2-A-1-a, Numéro de volume : 347, Numéro de bobine de microfilm : C-3317
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0136
- Date de réception :
- 1876-02-19
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1040/11-1948/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117-A-3, Numéro de volume : 785, Numéro de dossier : 30667
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0550
- Date de réception :
- 1876-06-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 345, Bobine C-3316 Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/06/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 160, Numéro de dossier : 16659
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0382
- Date de réception :
- 1876-04-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 344, Bobine C-3315 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/11/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 172, Numéro de dossier : 17876
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0444
- Date de réception :
- 1876-05-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 344, Bobine C-3316 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 37, Numéro de dossier : 1876-716
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1323, Numéro de bobine de microfilm : C-14931
- Date de modification :