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Archives
Date :
1876
Consultables en ligne :
Oui
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1320, Numéro de bobine de microfilm : C-14927
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1320, Numéro de bobine de microfilm : C-14927
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0245
- Date de réception :
- 1876-03-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 343, Bobine C-3315 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1323, Numéro de bobine de microfilm : C-14932
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0500
- Date de réception :
- 1876-05-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 345, Bobine C-3316 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0901
- Date de réception :
- 1876-09-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 348, Bobine C-3317 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1322, Numéro de bobine de microfilm : C-14929
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1421, Numéro de dossier : 730
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875-1876
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1976, Numéro de bobine de microfilm : C-11126, Numéro de dossier : 5807
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1982, Numéro de bobine de microfilm : C-11127, Numéro de dossier : 6248
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1795-1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R178-108-3-E, RG7-G-14
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1812-1878, 1902-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R178-109-5-E, RG7-G-14
-
Archives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1867-1972
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1025-2-7-E, RG14M 890681, RG14-E-1, RG14M 78903/68, RG14M 80103/53
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1830-1964
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-5-X-E, RG10-A-6-d, RG10-B-8-l
-
Archives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Art
- Date :
- 1852-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R194-40-3-E, RG17-A-I-1
-
Archives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1876-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196-49-4-E, RG18-B-1
-
Archives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1872-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R198-0-1-E, RG18-E
-
Archives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1873-1876
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196-56-1-E, RG18-B-3
-
Archives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1872-1964
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-244-6-E, RG10M 1979-00001-8, RG10M 76703/1, RG10M 78903/78, RG10-B-3-a, RG10M 79003/19
-
Archives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1873-1958
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196-63-9-E, RG18-B-4
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1863-2006
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R188-43-X-E, RG13
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1867-1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R180-48-0-E, RG9-II-A-2
-
Archives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1844-1983, microfilmed 1969-1972
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-252-5-E, RG10M 84503/23, RG10-B-3-e-vi, RG10-B-3-e-vii, RG10-B-3-e-viii, RG10-B-3-e-ix, RG10-B-3-e-x, RG10-B-3-e-xi, RG10-B-3-e-xii, RG10-B-3-e-xiii, RG10-B-3-e-xiv, RG10-B-3-e-xv, RG10-B-3-e-xvi, RG10-B-3-e-xviii, RG10-B-3-e-xix
-
Archives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1874-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196-27-5-E, RG18-A-1
-
Archives / Collections et fondsFonds**Documents photographiques, Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Art, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1825-ca. 1990s
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-0-0-E, RG30
- Date de modification :