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Trouvé dans : Archives
Date : 1876
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Oui
Source : Privé
Genre de documents : Documents textuels

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Trouvé dans :

Archives (3)

Date :

1870-1879 (3)

Genre de documents :

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  1. 1
    folio 4
    1 objet(s) numérique(s)

    [Bordereau des documents communiqués par la Conservation des Archives au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114438
    Date :
    1876, février, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : F-519
    ... au Bureau des Pêches le 16 février 1876 Liste des mémoires et instructions (10 février 1769 - 26 avril 1788) au sujet des droits de pêche trouvés dans les 
  2. 2
    folio 2
    2 objet(s) numérique(s)

    [Note pour la Direction de la Comptabilité Générale ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114436
    Date :
    1876, février, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-519
    ... au Conseiller d'État, directeur de la comptabilité générale lui demandant de faire effectuer des recherches dans les archives du Ministère de la Marine en 
  3. 3
    folio 3
    2 objet(s) numérique(s)

    [Note pour la Direction des Services administratifs ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114437
    Date :
    1876, février, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-519
    ... au Commissaire général, directeur des services administratifs. Réponse à la demande du 11 février 1876 concernant les droits de pêche des Français sur une 
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