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Archives
Date :
1876
Contenu Co-Lab :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1320, Numéro de bobine de microfilm : C-14927
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1320, Numéro de bobine de microfilm : C-14927
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0245
- Date de réception :
- 1876-03-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 343, Bobine C-3315 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1323, Numéro de bobine de microfilm : C-14932
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0500
- Date de réception :
- 1876-05-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 345, Bobine C-3316 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0901
- Date de réception :
- 1876-09-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 348, Bobine C-3317 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1322, Numéro de bobine de microfilm : C-14929
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 9, Numéro de dossier : 34-76
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1421, Numéro de dossier : 730
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 11, Numéro de dossier : 385-76
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R927, RG125-A, Numéro de volume : 1, Numéro de dossier : 7, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R927, RG125-A, Numéro de volume : 4, Numéro de dossier : 19, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866-1876
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-K-5, Numéro de volume : 5
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/07/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 161, Numéro de dossier : 16719
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R927, RG125-A, Numéro de volume : 4, Numéro de dossier : 18, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R927, RG125-A, Numéro de volume : 2, Numéro de dossier : 12, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R927, RG125-A, Numéro de volume : 2, Numéro de dossier : 11, Partie de dossier : 1
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875-1876
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1976, Numéro de bobine de microfilm : C-11126, Numéro de dossier : 5807
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1982, Numéro de bobine de microfilm : C-11127, Numéro de dossier : 6248
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1764-1889, 1928, 1931, 1946, 1957
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1002-55-8-E, RG68
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/06/14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 81, Numéro de dossier : 2891
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867-1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-V-26, Numéro de volume : 12923
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866/07/03-1883/02/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 2135, Numéro de dossier : 1870-1417
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- [1852/01/01] - [1968/12/31]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- 216, 10, Numéro de boîte : 54, Numéro de dossier : 22/36-2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisition**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- 1871-1984
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C, 1987-88/365 GAD, 86-060 WFRC
- Date de modification :