Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Date :
1876
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Non
Source :
sourcecode_-1
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/12/14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 175, Numéro de dossier : 18165
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1861-1956]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012930
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0159
- Date de réception :
- 1876-02-26
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1508
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0886
- Date de réception :
- 1876-09-25
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0975
- Date de réception :
- 1876-10-13
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1874-1972
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-315-7-F, RG12-A-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873-1888
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG23, Numéro de volume : 408, Numéro de bobine de microfilm : T-3396, Numéro de dossier : 4709, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/11/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 172, Numéro de dossier : 17809
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0185
- Date de réception :
- 1876-03-04
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- [1871-1978]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-706-7-F, RG10
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0187
- Date de réception :
- 1876-03-04
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/04/18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 155, Numéro de dossier : 16132
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0312
- Date de réception :
- 1876-04-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/07/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 161, Numéro de dossier : 16762
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1875-1879]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-o, Numéro de volume : 1582, Numéro de bobine de microfilm : C-11886
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0231
- Date de réception :
- 1876-03-16
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872-1877
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-D-4, Numéro de volume : 2319
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-1076
- Date de réception :
- 1876-11-16
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/01/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 149, Numéro de dossier : 15548
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-1195
- Date de réception :
- 1876-12-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5117, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/11/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 82, Numéro de dossier : 3222
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0370
- Date de réception :
- 1876-04-20
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/07/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 164, Numéro de dossier : 17014
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/10/18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 170, Numéro de dossier : 17632
- Date de modification :