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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875/07/14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 75, Numéro de dossier : 1859
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1870-1890
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : S9131p51
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0779
- Date de réception :
- 1875-07-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 336, Bobine C-3312 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1890
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG29-B15, Numéro de volume : 38
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0782
- Date de réception :
- 1875-07-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 336, Bobine C-3312 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-1567
- Date de réception :
- 1874-12-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 330, Bobine C-3311 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1322, Numéro de bobine de microfilm : C-14929
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875-1904
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-2472-4-E, Numéro de volume : 56, Numéro de dossier : CNR 3571 C
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1322, Numéro de bobine de microfilm : C-14930
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0983
- Date de réception :
- 1875-09-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 338, Bobine C-3313 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875-1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 771, Numéro de bobine de microfilm : T-12519, Numéro de dossier : 519075
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-1264
- Date de réception :
- 1875-12-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 339, Bobine C-3314 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1861-1956]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012930
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-1285
- Date de réception :
- 1875-12-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 340, Bobine C-3314 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- [ca. 1800-1880]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1990-553 DAP, Numéro de boîte : 2000859340
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [ca. 1850-1890]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12455-87-X-E, Numéro de volume : 2
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-1156
- Date de réception :
- 1875-11-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 339, Bobine C-3314 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 9180, Numéro de bobine de microfilm : T-1778
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0451
- Date de réception :
- 1875-05-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 333, Bobine C-3312 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- [ca. 1800-1880]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1990-553 DAP, Numéro de boîte : 2000859339
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0119 D
- Date de réception :
- 1875-04-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 333, Bobine C-3311 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1870s
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1979-188 NPC, Numéro de boîte : 04408A
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0270
- Date de réception :
- 1875-03-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 331, Bobine C-3311 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1871-1916
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-1958-3-E, Numéro de volume : 45, 45, Numéro de dossier : GTR 10363
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1867-1977
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1025-2-7-F, RG14M 890681, RG14-E-1, RG14M 78903/68, RG14M 80103/53
- Date de modification :