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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1319, Numéro de bobine de microfilm : C-14926
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0771
- Date de réception :
- 1875-07-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 336, Bobine C-3312 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1319, Numéro de bobine de microfilm : C-14926
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1320, Numéro de bobine de microfilm : C-14927
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 3382, Numéro de dossier : R-9-45
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 3382, Numéro de dossier : R-11-45
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875/08/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 139, Numéro de dossier : 14580
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 3382, Numéro de dossier : R-8-45
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875/10/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 143, Numéro de dossier : 14936
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875/01/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 125, Numéro de dossier : 13150
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875/05/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-4, Numéro de volume : 1628
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875/12/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 147, Numéro de dossier : 15378
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875/10/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 143, Numéro de dossier : 14957
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875/10/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 143, Numéro de dossier : 14965
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 3382, Numéro de dossier : R-10-45
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875/02/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-5, Numéro de volume : 1631, Numéro de bobine de microfilm : T-131
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875/11/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-8, Numéro de volume : 1665, Numéro de bobine de microfilm : T-157
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-série**Cartes et documents cartographiques, Art, Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- [1899-1988]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112-112-2-E, RG24, RG24-G-3-1, RG24M 1997-02033-5, RG24M 71/8708, RG24M 84502/8
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-série**Cartes et documents cartographiques, Art, Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- [1899-1988]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112-112-2-F, RG24-G-3-1, RG24M 1997-02033-5, RG24M 71/8708, RG24M 84502/8
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1868-1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R737-12-6-F, RG40
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisitionDocuments textuels
- Date :
- 1856-1980
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19, R200, 1992-93/051 GAD, 120-000050-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents sonores
- Date :
- 1854-1977
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1025-0-3-E, RG14-E
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1868-1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R737-12-6-E, RG40
- Date de modification :