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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R15838-0-7-E, Numéro de boîte : T-2386
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0135 D
- Date de réception :
- 1875-05-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 335, Bobine C-3312 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3625, Numéro de bobine de microfilm : C-10109, Numéro de dossier : 5493
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0892
- Date de réception :
- 1875-09-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 337, Bobine C-3313 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1968, Numéro de bobine de microfilm : C-11123, Numéro de dossier : 5274
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0226
- Date de réception :
- 1875-03-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 331, Bobine C-3311 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1846[1898]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/78, Numéro de boîte : 2000002208, Numéro de dossier : 200643
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1872-1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3014
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1846(1917)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/78, Numéro de boîte : 2000002171, Numéro de dossier : 60664-1A
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1957, Numéro de bobine de microfilm : C-11121, Numéro de dossier : 4649
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1846/IT260, Numéro de bobine de microfilm : T-9939
- Date de modification :