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Date :
1875
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
Genre de documents :
Documents textuels
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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0510
- Date de réception :
- 1875-05-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 334, Bobine C-3312 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1875
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 303, 303/2, Numéro de bobine de microfilm : C-1695
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0457
- Date de réception :
- 1875-05-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 333, Bobine C-3312 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 12, 1875
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 303, 303/2, Numéro de bobine de microfilm : C-1695
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0137
- Date de réception :
- 1875-02-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 330, Bobine C-3311 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 22, 1875
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 346, Numéro de bobine de microfilm : C-1711
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0808
- Date de réception :
- 1875-07-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 336, Bobine C-3313 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 16, 1875
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 346, Numéro de bobine de microfilm : C-1711
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0107
- Date de réception :
- 1875-02-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 330, Bobine C-3310 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 09, 1875
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 216, Numéro de bobine de microfilm : C-1598
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0789
- Date de réception :
- 1875-07-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 336, Bobine C-3312 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 27, 1875
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 303, 303/2, Numéro de bobine de microfilm : C-1695
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0771
- Date de réception :
- 1875-07-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 336, Bobine C-3312 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 01, 1875
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 216, Numéro de bobine de microfilm : C-1598
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0852
- Date de réception :
- 1875-08-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 336, Bobine C-3313 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 09, 1875
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 189, Numéro de bobine de microfilm : C-1588
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 20, 1875
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 278, Numéro de bobine de microfilm : C-1686
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 18, 1875
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 346, Numéro de bobine de microfilm : C-1711
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 10, 1875
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 346, Numéro de bobine de microfilm : C-1711
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 23 November 1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10926
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0445
- Date de réception :
- 1875-05-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 333, Bobine C-3312 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 23 November 1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10926
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0049 D
- Date de réception :
- 1875-02-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 333, Bobine C-3311 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 01, 1875
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 346, Numéro de bobine de microfilm : C-1711
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 14, 1875
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 303, 303/2, Numéro de bobine de microfilm : C-1695
- Date de modification :