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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1320, Numéro de bobine de microfilm : C-14927
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1320, Numéro de bobine de microfilm : C-14927
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0564
- Date de réception :
- 1875-05-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 335, Bobine C-3312 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1323, Numéro de bobine de microfilm : C-14932
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0209
- Date de réception :
- 1875-03-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 331, Bobine C-3311 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0883
- Date de réception :
- 1875-09-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 337, Bobine C-3313 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1322, Numéro de bobine de microfilm : C-14929
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 5338
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 5338
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-1179
- Date de réception :
- 1875-11-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 339, Bobine C-3314 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873-1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-B-4, Numéro de volume : 2330
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0119
- Date de réception :
- 1875-02-10
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-A-1, Numéro de volume : 20, Numéro de dossier : 165
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875/10/21
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 77, Numéro de dossier : 2233
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866-1876
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-K-5, Numéro de volume : 5
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1827-1950]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012979
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier**Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1860-1879
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 923004, Numéro de boîte : 2000033528--2000033534, 2000033536--2000033539, 2000033542--2000033602, 2000104784, 2000111714--2000111716, 2000111729, 2000111832--2000111833, 2000111837--2000111841, 2000112902, 2000112904, 2000112906, 2000112909, 2 (plus)
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875-1876
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1976, Numéro de bobine de microfilm : C-11126, Numéro de dossier : 5807
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1968, Numéro de bobine de microfilm : C-11123, Numéro de dossier : 5218
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1764-1889, 1928, 1931, 1946, 1957
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1002-55-8-E, RG68
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875/01/29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 70, Numéro de dossier : 1066
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1804/07/01 [1894]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG84M 81203/66, Numéro d'acquisition : 81203/66 CA
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1825/09/08 [1826/07/08] [1894/05/01]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG84M 81203/66, Numéro d'acquisition : 81203/66 CA
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1842/05/03 [1894]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG84M 81203/66, Numéro d'acquisition : 81203/66 CA
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867-1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-V-26, Numéro de volume : 12923
- Date de modification :