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Archives
Date :
1875
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Oui
Source :
Gouvernement
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0159
- Date de réception :
- 1875-02-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 330, Bobine C-3311 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 234, Numéro de bobine de microfilm : T-12183, Numéro de dossier : 4543
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0626
- Date de réception :
- 1875-06-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 334, Bobine C-3312 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0317
- Date de réception :
- 1875-04-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 332, Bobine C-3311 Code d'accès 90
- Date de modification :