Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Date :
1875
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Oui
Source :
Gouvernement
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1320, Numéro de bobine de microfilm : C-14927
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1320, Numéro de bobine de microfilm : C-14927
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0564
- Date de réception :
- 1875-05-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 335, Bobine C-3312 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1323, Numéro de bobine de microfilm : C-14932
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0209
- Date de réception :
- 1875-03-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 331, Bobine C-3311 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0883
- Date de réception :
- 1875-09-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 337, Bobine C-3313 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1322, Numéro de bobine de microfilm : C-14929
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 5338
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 5338
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-1179
- Date de réception :
- 1875-11-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 339, Bobine C-3314 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875-1876
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1976, Numéro de bobine de microfilm : C-11126, Numéro de dossier : 5807
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1968, Numéro de bobine de microfilm : C-11123, Numéro de dossier : 5218
-
Archives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1867-1972
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1025-2-7-E, RG14M 890681, RG14-E-1, RG14M 78903/68, RG14M 80103/53
-
Archives / Collections et fondsFonds**Documents photographiques, Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Art, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1825-ca. 1990s
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-0-0-E, RG30
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments photographiques
- Date :
- ca. 1860s - 1970s
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-3569-5-E, RG30
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0875
- Date de réception :
- 1875-08-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 337, Bobine C-3313 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments photographiques
- Date :
- [1825-1964]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-1028-5-E, RG30
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0164
- Date de réception :
- 1875-02-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 330, Bobine C-3311 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 24 September 1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1846/IT275, Numéro de bobine de microfilm : T-9939
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0304 D
- Date de réception :
- 1875-11-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 341, Bobine C-3315 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0240 D
- Date de réception :
- 1875-08-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 340, Bobine C-3314 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques, Art
- Date :
- 1855-1933
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-687-7-E, RG30M 78903/72, RG30M 945016, RG30M 81203/55, RG30M 934002, RG30M 945003, RG30M 945013, RG30M 90131, RG30M 90137, RG30-I-A-9-f-i, RG30M 65/213, RG30M 78903/51
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0322 D
- Date de réception :
- 1875-12-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 340, Bobine C-3314 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0747
- Date de réception :
- 1875-07-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 335, Bobine C-3312 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1972, Numéro de bobine de microfilm : C-11125, Numéro de dossier : 5539
- Date de modification :